Audit de conformité réglementaire environnement
Nos experts QSE vous accompagnent dans la mise en oeuvre d’un audit de conformité réglementaire environnement en 4 étapes clés
Qu’est-ce que l’audit de conformité réglementaire environnement ?
Dans un contexte où la réglementation environnementale évolue sans cesse, les entreprises doivent s’assurer de manière proactive de leur conformité réglementaire pour éviter sanctions administratives et pénales et perte de crédibilité auprès de leurs parties prenantes.
L’audit de conformité réglementaire environnement est un outil essentiel pour sécuriser la connaissance des exigences applicables, se préparer aux contrôles des donneurs d’ordre ou des instances de tutelle, et fournir aux décideurs des informations précieuses pour leur stratégie d’investissements.
En effet, connaitre son niveau de conformité réglementaire permet d’identifier l’adéquation des moyens mis en oeuvre pour :
- Rester en conformité
- Se préparer à une évolution du niveau d’exigences à court terme due à une évolution de l’entreprise (rachat, cession, extension)
- Voire anticiper les conséquences d’une éventuelle remise en question par un tiers expert.
La conformité réglementaire environnementale est aussi l’un des principaux engagements des démarches de certification de système de management (comme les certifications ISO 14001 pour l’environnement ou ISO 50001 pour l’énergie) dont certaines sont devenues des prérequis pour accéder à certains marchés et clients.
Ils nous font confiance
Nous intervenons dans différents secteurs d’activités
La banque, l’industrie, le BTP, les télécoms, les technologies, les cosmétiques et bien d’autres…
Notre accompagnement
Un audit de conformité réglementaire environnement suit un processus rigoureux en 4 étapes :
Analyse du contexte
Dresser l’inventaire des exigences potentiellement applicables à l’établissement, sur la base de ses activités, sa taille et sa localisation pour orienter la collecte des données factuelles qui permettront d’évaluer les points de conformité et les écarts éventuels aux textes identifiés.
Selon le niveau de connaissance de nos interlocuteurs et leur modalité de veille, cette étape peut nécessiter une phase préalable d’étude des arrêtés d’autorisation d’exploiter et permis environnementaux délivrés au titre de la réglementation des ICPE (Installations classées pour la protection de l’environnement), l’extraction des principaux articles applicables depuis les codes nationaux et l’identification dans la réglementation locale les exigences applicables.
Analyse des documents administratifs et opérationnels au regard des exigences légales
L’auditeur vérifie l’existence et le contenu des enregistrements attestant de la conformité de l’entreprise à ses prinicpales exigences (attestations de conformité, rapports d’inspection, enregistrements réglementaires, suivi des rejets, bilans énergétiques, analyse d’émissions, formation du personnel…)
Selon le niveau de connaissance de nos interlocuteurs et leur implication dans le contrôle de la conformité, cette étape peut nécessiter un accompagnement pédagogique prenant la forme de formations facilitant le décryptage du jargon juridique et technique au bénéfice des acteurs de l’entreprise et/ou des prestataires à qui est confiée une partie de l’exploitation de l’activité
Visites et entretiens sur site
L’auditeur se rend sur le terrain pour inspecter les infrastructures et équipements, observer les pratiques et interroger les acteurs clés en charge du contrôle de la conformité ou de l’application des exigences (maintenance des utilités, stockage des produits dangereux, gestion des déchets, suivi des rejets…)
Synthèse et recommandations
Le bilan des données factuelles comparé aux exigences applicables permet de fournir un rapport synthétique d’évaluation de conformité adaptés aux besoins de l’organisme. Ainsi il peut inclure une proposition de priorisation des actions des mises en conformité éventuelles selon les risques associés et s’accompagner d’un échéancier d’actions pour sécuriser les résultats du diagnostic, si celui-ci nécessite des compléments.
Nos livrables se veulent des guides pour aider l’entreprise à y voir clair sur les priorités qui sécuriseront son attractivité et son développement éclairé. Nous veillons à ce que leur présentation et leur contenu soient le plus adaptés aux destinataires de l’audit, selon leur niveau de maitrise du jargon juridique et technique associé.
Pourquoi faire appel à Consultis Environnement pour l’audit réglementaire environnement ?
Nos équipes sont composées de consultants ayant plus de 15 ans d’expérience dans le domaine de l’environnement industriel, d’auditeurs intervenant aussi bien dans le cadre de la certification ISO14001 que dans des opérations de fusion-acquisition ou en appui à des auditeurs corporate pour des grands comptes multi-sites.
Ils interviennent également régulièrement pour de grands organismes de formation professionnelle (Lefebvre Dalloz, Orsys et LRQA notamment), sur les sujets touchant à la veille de la réglementation française, ce qui se traduit par une approche pédagogique et une information en phase avec les dernières évolutions réglementaires.
Leur expérience polyvalente (industries, services, logistique…) et leur capacité d’adaptation à différents contextes (grands comptes, PME, TPE…) garantissent une écoute bienveillante et une restitution aussi pragmatique que possible des conclusions de leurs prestations.
Cas clients
Témoignages clients
Nous travaillons avec Frédéric depuis de nombreuses années au cours desquelles nous avons pu apprécier son professionnalisme ainsi que son expertise sur les systèmes de management et notamment les sujets environnementaux.
Je tiens a vous remercier et vous féliciter pour cet atelier 2tonnes ! Ce fut un plaisir d’y participer avec le groupe. Plus qu’à appliquer !
Catherine VIALE nous suit depuis quelques années à travers un accompagnement calibré autour de notre ISO 9001 et 14001. Elle est attentive, pertinente et jours en adéquation avec la réglementation environnementale qui ne cesse d’évoluer dans le BTP en s’adaptant aux particularités de notre profession.
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